Jean Fressoz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléant
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000581987
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2002
04/01/2002
De:
Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
suppleant
JORFTEXT000000757009
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1998
19/11/1998
De:
Jean Fressoz
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b)
Sur proposition de l'assemblée des présidents des conseils généraux
au titre des représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000553313
(source JORF)
nomination
21 Avril 1995
21/04/1995
De:
Fressoz (Jean)
conseiller général de la Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000732890
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1994
20/12/1994
De:
Fressoz (Jean)
conseiller général de Savoie
Objet:
membres du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
élus
Groupe:
Conseil national de l'insertion par l'activité économique
JORFTEXT000000355107
(source JORF)
nomination
16 Mai 1991
16/05/1991
